Augmentation du MMA pour les technologies à émission nulle en Flandre.

En plus des augmentations existantes pour les carburants alternatifs, la Flandre introduit maintenant une augmentation maximale pour les technologies sans émissions.

  1. La masse maximale autorisée des véhicules à deux essieux sans émissions, à l'exception des autobus, peut être augmentée de la masse supplémentaire requise pour la technologie sans émissions, avec un maximum de 2000 kg.
  2. La masse maximale autorisée des autobus à deux essieux sans émissions peut être augmentée de la masse supplémentaire requise pour la technologie sans émissions, avec un maximum de 500 kg.
  3. La masse maximale autorisée des véhicules à trois essieux sans émissions peut être augmentée de la masse supplémentaire requise pour la technologie sans émissions, jusqu'à un maximum de 1000 kg, ou de 2000 kg au maximum, si l'une des conditions suivantes est remplie
    1. chaque essieu moteur est équipé de pneus jumelés et d'une suspension pneumatique ou d'un système de suspension reconnu comme équivalent à la suspension pneumatique ;
    2. chaque essieu moteur est équipé de pneus jumelés et le poids maximal de chaque essieu ne dépasse pas 9,5 tonnes.
  4. La masse maximale autorisée des autobus articulés à trois essieux sans émissions peut être augmentée de la masse supplémentaire requise pour la technologie sans émissions, jusqu'à un maximum de 2000 kg.
  5. La masse supplémentaire requise pour la technologie zéro émission est déterminée sur la base de la documentation fournie par le constructeur lors de l'homologation du véhicule en question. La masse supplémentaire est indiquée sur les documents officiels.

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